Mentions légales

La société ACCORD ASSISTANCE respecte le droit d’auteur, les images de ce site web sont des images libres de droits que nous avons réalisées ou achetées à des tiers. L’intégralité des oeuvres/textes de ce site a été rédigée/conçue par nos soins et est donc soumise au droit d’auteur. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.